{"id":3810,"date":"2018-07-31T08:29:25","date_gmt":"2018-07-31T06:29:25","guid":{"rendered":"http:\/\/cpl14.fr\/?p=3810"},"modified":"2018-08-05T09:02:50","modified_gmt":"2018-08-05T07:02:50","slug":"le-timbrage-fiscal-des-articles-dargent","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cpl14.fr\/?p=3810","title":{"rendered":"Le Timbrage Fiscal des Articles d’Argent"},"content":{"rendered":"

Imm\u00e9diatement apr\u00e8s la publication du Timbre fiscal du Ch\u00e8que, nous avons re\u00e7u de nombreuses marques de sympathie de nos lecteurs, d’int\u00e9r\u00eat et parfois m\u00eame des compliments ! Nous les remercions tous.
\nComme indiqu\u00e9 souvent dans nos communications, le site peut aussi s’ouvrir \u00e0 des auteurs \u00ab\u00a0invit\u00e9s\u00a0\u00bb ext\u00e9rieurs \u00e0 notre Cercle mais dont les talents reconnus apportent \u00e0 notre publication des compl\u00e9ments de sujets ou des \u00e9tudes de haut niveau de documentation.
\nParmi ces \u00ab\u00a0sympathisants\u00a0\u00bb qui suivent nos travaux, et qui sont aussi nos amis, nous avons le plaisir d’accueillir aujourd’hui Raymond Sen\u00e9 :
\nLe Timbrage Fiscal des Articles d’Argent<\/em><\/strong> vient ici suivre celui des ch\u00e8ques. Il en est chronologiquement le pr\u00e9curseur. A ce titre il devrait d\u00e9ja \u00eatre au premier rang, d’autant qu’il relie comme une m\u00eame famille, l’histoire postale et l’histoire fiscale !
\nC’est un honneur pour notre site que notre ami Raymond nous aie propos\u00e9 cette \u00e9tude. Merci.<\/p>\n

 <\/p>\n

 <\/p>\n

Le Timbrage Fiscal des Articles d’Argent<\/h2>\n

1627, le r\u00e8glement d\u2019Alm\u00e9ras ordonne \u00e0 ses commis de tenir entre eux correspondances de remises.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

\"\"\"\"<\/p>\n

 <\/p>\n

En voici une \u00e9mise \u00e0 Toulouse le 10 d\u00e9cembre 1749<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

 <\/p>\n

Puis en 1783, le 14 f\u00e9vrier, le Conseil G\u00e9n\u00e9ral des Postes, dans une d\u00e9lib\u00e9ration, cr\u00e9e les reconnaissances pour palier le fonctionnement trop laxiste du syst\u00e8me des remises<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

 <\/p>\n

Celle-ci, \u00e9mise le 11 juin 1787, est strictement conforme au mod\u00e8le de la d\u00e9lib\u00e9ration.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Vous avez peut-\u00eatre remarqu\u00e9 que ces titres ne sont pas fiscalis\u00e9s.<\/p>\n

En 1799, en application de la loi du 6 prairial an 7, la circulaire n\u00b0 23, du 30 prairial (18 juin 1799), annoncera les modalit\u00e9s de fiscalisation des reconnaissances :<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"(extraits du texte original assembl\u00e9s pour les besoins de notre explication)<\/p>\n

\u00ab Conform\u00e9ment \u00e0 la d\u00e9cision du ministre des finances, les reconnaissances d\u2019articles d\u2019argent, d\u00e9pos\u00e9es \u00e0 la Poste, doivent \u00eatre d\u00e9livr\u00e9es sur papier timbr\u00e9 aux d\u00e9posants … \u00bb<\/em>
\n\u00ab … les Directeurs des postes feront timbrer au bureau principal du timbre du chef-lieu de chaque d\u00e9partement, le nombre de reconnaissances qu\u2019ils estimeront suffisantes ….<\/em>
\nIls avanceront les frais … \u00bb<\/em><\/p>\n

 <\/p>\n

Suit un paragraphe qui sema le trouble parmi les fiscalistes (distingu\u00e9s !)<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

(extraits du texte original assembl\u00e9s pour les besoins de notre explication)<\/p>\n

\u00ab Les Directeurs observeront que, d\u2019apr\u00e8s la nouvelle loi sur le timbre, les reconnaissances sont susceptibles d\u2019un timbre progressif ; que le timbre le plus bas, s\u2019appliquant aux reconnaissances jusqu\u2019\u00e0 500 francs \u2026<\/em><\/p>\n

Les Directeurs auront \u00e9galement soin de toujours conserver …. reconnaissances non timbr\u00e9es pour les articles de 10 francs et au-dessous, destin\u00e9es aux d\u00e9fenseurs de la patrie. \u00bb<\/em><\/p>\n

 <\/p>\n

Diable, diable, les reconnaissances de plus de 500 francs seraient timbr\u00e9es \u00e0 un taux sup\u00e9rieur !!
\nMais lequel ??? Rien n\u2019est indiqu\u00e9 \u00e0 ce sujet.<\/p>\n

On conna\u00eet des reconnaissances de cette \u00e9poque, comme celle-ci \u00e9mise \u00e0 Melun en l\u2019an 8, timbr\u00e9e \u00e0 25 centimes<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"13 ventose an8 = 4 mars 1800<\/p>\n

 <\/p>\n

Vite, cherchons une reconnaissance de 1799, de plus de 500 francs …. sachant que si elle existe encore, c\u2019est que, vraisemblablement, elle n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 pay\u00e9e … et 500 francs, ce n\u2019\u00e9tait pas une petite somme.<\/p>\n

Mais une nouvelle circulaire, n\u00b0 25, publi\u00e9e moins d\u2019un mois apr\u00e8s l\u2019originale, le 24 messidor an 7 (12 juillet 1799), vient apporter des pr\u00e9cisions :<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

\u00ab … les reconnaissances d\u2019articles sujettes au timbre doivent \u00eatre frapp\u00e9es du timbre uniforme de 25 centimes, \u00e0 quelque somme qu\u2019elles puissent monter ; ainsi c\u2019est par erreur que dans la circulaire du 30 prairial, il a \u00e9t\u00e9 question d\u2019un timbre progressif pour ces reconnaissances<\/strong> …. \u00bb<\/em><\/p>\n

 <\/p>\n

Donc, fin de la recherche d\u2019une reconnaissance de plus de 500 francs.<\/p>\n

Cette circulaire va apporter de nouvelles pr\u00e9cisions.
\n– Les duplicata sont assujettis au timbre
\n– Les bulletins ( ou d\u00e9claration de versement, ou … r\u00e9c\u00e9piss\u00e9) ne le sont pas.
\n– Les envois aux prisonniers de guerre sont gratuits<\/p>\n

Tout n\u2019est pas pr\u00e9cis\u00e9 dans cette circulaire. Il existe d\u2019autres cas de franchise totale : timbre et droits de 5% pour le service d\u2019une administration. La mention justificative est \u00ab \u00e9tant pour le service militaire \u00bb 40 000 livres en assignats pour l\u2019achat de fourrage. La mention imprim\u00e9e \u00ab le droit de 5% qui \u00e9tait d\u00fb, ayant \u00e9t\u00e9 per\u00e7u \u00bb a \u00e9t\u00e9 ray\u00e9e et la mention manuscrite \u00ab \u00e9tant pour le service militaire \u00bb a \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9e.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"22 prairial an 9 = 11 juin 1801<\/p>\n

Franchise totale: timbre et droit de 5%<\/p>\n

 <\/p>\n

Cette circulaire va aussi pr\u00e9ciser le \u00ab statut \u00bb des r\u00e9c\u00e9piss\u00e9s
\n\u201c les bulletins qui se d\u00e9livrent avec les premi\u00e8res reconnaissances, et qui, \u00e9tant de simples notes pour faciliter les recherches, ne forment pas un double titre pour r\u00e9clamer …\u201d<\/em><\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"27 prairial an 9 = 16 juin 1801<\/p>\n

ce texte de la circulaire est \u00e0 rapprocher du nota :
\n\u201c … il servira de renseignement pour rechercher l\u2019article, …\u201d<\/em><\/p>\n

 <\/p>\n

Dans la circulaire 23 de l\u2019an 7, il \u00e9tait dit :<\/p>\n

\u00ab … les Directeurs des pos<\/em>tes feront timbrer au bureau principal du timbre du chef-lieu de chaque d\u00e9partement … \u00bb<\/em><\/p>\n

 <\/p>\n

\"\" Bruxelles, d\u00e9partement de la Dyle
\n6 thermidor an 9 = 25 juillet 1801<\/p>\n

\"\"timbre figurant au dos<\/p>\n

 <\/p>\n

Mais bient\u00f4t, on va voir appara\u00eetre des timbrages \u00e0 l\u2019extraordinaire<\/strong>.<\/p>\n

Qu\u2019est-ce ? Comme me l\u2019a dit tr\u00e8s justement un de nos sp\u00e9cialistes, ce qui est extraordinaire … c\u2019est ce qui n\u2019est pas ordinaire !<\/p>\n

Bien qu\u2019\u00e9clair\u00e9 par cet information pr\u00e9cise, je restais dans l\u2019expectative jusqu\u2019\u00e0 la lecture de la circulaire 48 du 22 fructidor de l\u2019an 10 (9 septembre 1802)<\/p>\n

\u00ab\u00a0 L\u2019arr\u00eat\u00e9 du gouvernement du 7 fructidor an 10, supprime, <\/strong><\/em>\u00e0 dater du 1er vend\u00e9miaire prochain<\/strong> (an 11 – 23 sept. 1802) les ateliers du timbre <\/strong><\/em>
\n\u00e9tablis pr\u00e8s les directeurs de l\u2019Enregistrement dans les d\u00e9partements<\/strong> ; <\/em>Mais l\u2019article 9 de cet arr\u00eat\u00e9 conserve \u00e0 ces Directeurs un timbre extraordinaire<\/strong><\/em>
\npour \u00eatre appliqu\u00e9 par eux sur les actes susceptibles de cette formalit\u00e9 : <\/em>En cons\u00e9quence vous continuerez de faire timbrer par ces Directeurs<\/em>
\nles reconnaissances pour articles d\u2019argent, et vous ferez vos diligences <\/em>pour vous approvisionnez de reconnaissances timbr\u00e9es de ce timbre extraordinaire<\/strong>,<\/em>
\nafin de vous en servir \u00e0 dater du 1er vend\u00e9miaire.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n

D\u2019o\u00f9 ces titres sur lesquels on voit, \u00e0 cot\u00e9 du timbre du d\u00e9partement, le timbre \u00ab \u00e0 timbrer \u00e0 l\u2019extraordinaire \u00bb<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"Li\u00e8ge, d\u00e9partement de l’Ourthe<\/p>\n

9 frimaire an 11 = 30 novembre 1802<\/p>\n

 <\/p>\n

La circulaire n\u00b0 56 du 30 pluvi\u00f4se an 11 (19 f\u00e9vrier 1803) nous apprend que les Directeurs de l\u2019enregistrement font leur mauvaise t\u00eate et refusent de timbrer \u00e0 l\u2019extraordinaire<\/strong> … peut-\u00eatre en raison d\u2019un manque \u00e0 gagner d\u00fb \u00e0 la suppression de leur atelier du timbre.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

 <\/p>\n

Cette circulaire rappelle qu\u2019en raison du refus de timbrer \u00e0 l\u2019extraordinaire oppos\u00e9 par de nombreux directeurs de l\u2019enregistrement, il suffira que les directeurs de la Poste s\u2019adressent directement au \u00ab bureau des remises \u00e0 Paris \u00bb<\/strong> …
\nNotez qu\u2019en 1803, , l\u2019Administration nomme encore le bureau des articles d\u2019argent \u00ab bureau des remises \u00bb, de l\u2019ancien nom des reconnaissances, abandonn\u00e9 en 1783.<\/p>\n

Cette m\u00eame circulaire pr\u00e9cise le cadre juridique des reconnaissances : … est une promesse de payer et non une quittance…<\/em>\u00a0<\/strong><\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

De plus, ne sont exon\u00e9r\u00e9es de timbrage fiscal que les articles adress\u00e9s \u00e0 des militaires qui<\/strong> n\u2019exc\u00e8dent pas 10 francs<\/strong>.
\nManifestement, tout ceci ne devait pas \u00eatre tr\u00e8s clair dans l\u2019esprit du brave directeur perdu au fond de sa campagne.<\/p>\n

Cette reconnaissance \u00e9mise le 13 mai 1812, destin\u00e9e \u00e0 un militaire de la Grande Arm\u00e9e<\/strong>, est timbr\u00e9e car d\u2019un montant sup\u00e9rieur \u00e0 10 francs. Elle est r\u00e9dig\u00e9e sur un imprim\u00e9 permettant le paiement \u00e0 vue aux arm\u00e9es<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\" 13 mai 1812: reconnaissance sp\u00e9cifique aux militaires, payable \u00e0 vue<\/p>\n

\"\"au dos, D\u00e9partement de la Seine<\/p>\n

\u00e9mise \u00e0 Paris (imprim\u00e9 du bureau de Paris)<\/p>\n

 <\/p>\n

Bien entendu, les titres \u00e9mis par le bureau de Paris, timbr\u00e9s au si\u00e8ge de l\u2019enregistrement, n\u2019ont pas besoin d\u2019\u00eatre timbr\u00e9s \u00e0 l\u2019extraordinaire.<\/p>\n

Il en est de m\u00eame pour celle-ci, destin\u00e9e \u00e0 Piombino, \u00e9mise \u00e0 Paris
\n(Paris pour Piombino)<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\" 2 septembre 1811<\/p>\n

\"\"au dos, D\u00e9partement de la Seine<\/p>\n

 <\/p>\n

Par contre, ce titre \u00e9mis \u00e0 Corte, \u00e9galement envoy\u00e9 \u00e0 un militaire \u00e0 Piombino, aurait du \u00eatre timbr\u00e9 fiscalement. Son montant, sup\u00e9rieur \u00e0 10 francs ne lui accorde pas la franchise de droits.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

 <\/p>\n

Mais, en fait, il porte sur le bord gauche une mention manuscrite :
\n\u00ab Vis\u00e9 pour timbre \u00e0 Corte le 19 Xbre 180 huit, 25 d\u00e9cimes compris<\/em> \u00bb<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

 <\/p>\n

Il semblerait qu\u2019en Corse, certains directeurs se soient affranchis du paragraphe suivant de la circulaire qui \u00e9nonce :<\/p>\n

\u00ab Les reconnaissances doivent \u00eatre timbr\u00e9es au chef-lieu de chaque d\u00e9partement, et le visa, pour timbre, des receveurs de l\u2019enregistrement serait insuffisant. \u00bb<\/em><\/p>\n

Mais il continue d\u2019y avoir des difficult\u00e9s relationnelles entre l\u2019enregistrement et la Poste.<\/p>\n

 <\/p>\n

Malgr\u00e9 de nombreuses difficult\u00e9s, le montant du timbrage fiscal des reconnaissances \u00e9tait pass\u00e9 dans les habitudes. Cela faisait 17 ans que le taux \u00e9tait de 25 c … et voil\u00e0 que l\u2019ordonnance du roi du 1er mai 1816 fixe ce taux \u00e0 35 centimes.
\nQue faire lorsqu\u2019on a un paquet de reconnaissances timbr\u00e9es \u00e0 25 c, dont le montant a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 pay\u00e9 \u00e0 l\u2019enregistrement.<\/p>\n

Il va falloir les faire timbrer avec le contre-timbre des deux cinqui\u00e8mes en sus de l\u2019ancien timbre.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"timbre: 2\/5 EN SUS , LOI DE 1816<\/p>\n

 <\/p>\n

Le r\u00e8glement pour les articles d\u2019argents du 1er avril 1817 qui fait cesser la circulation \u00e0 d\u00e9couvert des sommes d\u00e9pos\u00e9es, intervient un an apr\u00e8s le changement de taux. Il devrait \u00eatre possible de rencontrer une reconnaissance – ancien mod\u00e8le – portant ce contre-timbre \u00ab 2\/5 EN SUS LOI DE 1816 \u00bb<\/p>\n

D\u2019ailleurs, les choses ne sont pas claires dans l\u2019esprit des Directeurs.<\/p>\n

La circulaire n\u00b0 14 du 6 juin 1816, sign\u00e9e par le Directeur G\u00e9n\u00e9ral des postes, D\u2019HERBOUVILLE essaie de clarifier la situation :<\/p>\n

…J\u2019apprends que beaucoup des Directeurs, par une fausse interpr\u00e9tation de l\u2019ordonnance du Roi, du 1er mai 1816, refusent d\u2019acquitter les reconnaissances qui leur sont pr\u00e9sent\u00e9es par les particuliers, sur ce que ces reconnaissances ne portent pas l\u2019empreinte du contre-timbre des deux cinqui\u00e8mes en sus de l\u2019ancien timbre…<\/em><\/p>\n

Les Directeurs devront, sur leur responsabilit\u00e9 personnelle, faire apposer, d\u2019ici au 1er juillet prochain, sur les anciennes reconnaissances qu\u2019ils auraient entre leurs mains, le contre-timbre portant l\u00e9gende, deux cinqui\u00e8mes en sus, en conformit\u00e9 de l\u2019article 7 de la loi du 28 avril 1816.<\/p>\n

Sur les titres conformes au r\u00e8glement de 1817, \u00e9mis un an apr\u00e8s le changement de tarif, il ne devrait plus y avoir de probl\u00e8me.
\nmod 1817 – 1818
\nToutefois, sur ce titre \u00e9mis en 1818, de la nouvelle g\u00e9n\u00e9ration, celle des mandats, on peut voir que l\u2019\u00e9change de mat\u00e9riel n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 effectif partout, puisque le timbrage initial a \u00e9t\u00e9 fait au taux de 25 c<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"6 novembre 1818,
\navec timbre \u00e0 25c et timbre 2\/5 en sus, soit total de 35c<\/p>\n

 <\/p>\n

En 1823, confront\u00e9e aux difficult\u00e9s propres \u00e0 la Guerre d\u2019Espagne, l\u2019Administration postale va revenir au syst\u00e8me du paiement \u00e0 vue pour les militaires. Par ce syst\u00e8me, il n\u2019est plus n\u00e9cessaire d\u2019attendre l\u2019arriv\u00e9e de la lettre d\u2019avis pour effectuer le paiement, mais avec une limite par envoi de 100 francs. En plus, est \u00e9galement reprise une ancienne pratique : pour les militaires, franchise de droit de timbre pour les envois inf\u00e9rieurs ou \u00e9gaux \u00e0 10 francs. Cette cat\u00e9gorie de titres est imprim\u00e9e en rouge, alors que les autres sont imprim\u00e9s en noir.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"diff\u00e9rence entre civils et militaires : franchise de droits fiscaux jusqu\u2019\u00e0 10 F<\/p>\n

ici, formule civile (papier blanc) avec droit de timbre de 35c.<\/p>\n

 <\/p>\n

Imm\u00e9diatement un probl\u00e8me \u00ab GRAVE \u00bb va se poser.<\/p>\n

Un civil qui envoie 200 francs, va payer 35 c de droit de timbre.
\nPour envoyer cette m\u00eame somme \u00e0 un militaire, on doit faire 2 mandats de 100 francs et payer 2 fois 35 c de droit de timbre.
\nEn ces temps b\u00e9nis, il n\u2019y avait pas d\u2019\u00e9narques, donc ils ont trouv\u00e9 une solution simple (???)<\/p>\n

La circulaire n\u00b0 47 du 25 septembre 1825 pr\u00e9cise que les reconnaissances pour les militaires ne doivent qu\u2019un seul timbre \u00e0 35 centimes.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

 <\/p>\n

Donc la premi\u00e8re des reconnaissances d\u2019un d\u00e9p\u00f4t exc\u00e9dant 100 francs pour un militaire, sera timbr\u00e9e. Les autres seront non timbr\u00e9es, donc du mod\u00e8le imprim\u00e9 en rouge.<\/p>\n

Pour un envoi de 300 francs \u00e0 un soldat casern\u00e9 \u00e0 St Martin Ile de R\u00e9, le 2 f\u00e9vrier 1829, l\u2019exp\u00e9diteur va \u00e9mettre 3 mandats, le premier, imprim\u00e9 en noir, soumis au droit de timbre, et deux , imprim\u00e9s en rouge, non timbr\u00e9s.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

formule militaire (papier jaune)<\/p>\n

en haut, timbr\u00e9, imprim\u00e9 en noir<\/p>\n

en bas, non timbr\u00e9, imprim\u00e9 en rouge<\/p>\n

 <\/p>\n

Remarquez que , conform\u00e9ment \u00e0 la circulaire n\u00b0 47, les 2 mandats non timbr\u00e9s se suivent : n\u00b0 6 et 7.<\/p>\n

Voici un autre exemple du 27 avril 1831 pour un militaire au 8eme chasseur \u00e0 D\u00f4le, pour un envoi de 200 francs, l\u2019exp\u00e9diteur va \u00e9mettre 2 mandats, un soumis au droit de timbre et le second en franchise de droits de timbre.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"formule militaire (papier jaune)
\nen haut, timbr\u00e9, imprim\u00e9 en noir
\nen bas, non timbr\u00e9, imprim\u00e9 en rouge<\/p>\n

 <\/p>\n

– un titre (imprim\u00e9 en noir) de 100 francs.
\nLe d\u00e9compte donne<\/p>\n

envoi 100 – ,,<\/em>
\n droits de 5% 5 – ,,<\/em>
\n timbre ,, 35<\/em>
\n port de la lettre ,, 25<\/em>
\n ————–<\/em>
\n 105-60<\/em><\/p>\n

– un second titre imprim\u00e9 en rouge de 89 f ,90 c
\ndont voici le d\u00e9compte<\/p>\n

envoi 89 – 90<\/em>
\n droits de 5% 4 – 50<\/em>
\n … pour le 1er envoi 105 – 60<\/em>
\n ————<\/em>
\n 200 00<\/em><\/p>\n

Dans ce cas, les frais sont pris sur le montant envoy\u00e9. Notez que les droits de 5 % sont compt\u00e9s sur la somme qui sera pay\u00e9e au destinataire.<\/p>\n

 <\/p>\n

Le nouveau mat\u00e9riel arriv\u00e9, le timbrage fiscal \u00e0 35c peut s\u2019effectuer normalement.
\nCe mandat d\u2019un montant de 2 francs, bien qu\u2019\u00e9mis au bureau de l\u2019Arm\u00e9e Exp\u00e9ditionnaire d\u2019Afrique, \u00e0 Alger, est soumis au droit fiscal car destin\u00e9 \u00e0 un civil.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

 <\/p>\n

L\u2019instruction g\u00e9n\u00e9rale sur le service des Postes de 1832 nous annonce la venue d\u2019un nouveau \u00ab mandat \u00bb.<\/p>\n

Le mod\u00e8le de 1817, bien qu\u2019ayant le fonctionnement des mandats (les sommes d\u00e9pos\u00e9es ne circulent plus \u00e0 d\u00e9couvert, le directeur du bureau d\u2019\u00e9mission \u00ab mandate \u00bb sont coll\u00e8gue du bureau destinataire pour payer la somme au b\u00e9n\u00e9ficiaire) porte encore l\u2019appellation de \u00ab reconnaissance \u00bb.
\nIl aura fallu attendre 1833 pour que les nouvelles formules utilisent le mot \u00ab mandat \u00bb en lieu et place de \u00ab reconnaissance \u00bb.
\nJe n\u2019ai toujours pas vu ce mod\u00e8le.
\nL\u2019IG de 1832, dans son volume 3, donne une reproduction du mandat qui servira en 1834 …
\nLes r\u00e9c\u00e9piss\u00e9s sont bien connus. Papier de couleur rose pour les titres jusqu\u2019\u00e0 10 francs, non soumis au timbre fiscal, et papier de couleur blanche pour les titres d\u2019un montant sup\u00e9rieur, avec dans le d\u00e9compte, la mention \u00ab droit de timbre \u00bb, compl\u00e9t\u00e9e \u00e0 la plume : 35 c<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"mod\u00e8les 1832<\/p>\n

 <\/p>\n

En 1834 vont donc \u00eatre mis en service les mod\u00e8les reproduits dans l\u2019IG de 1832.
\nPapier blanc, pour un montant sup\u00e9rieur \u00e0 10 francs, et mention du droit de timbre dans le d\u00e9compte du bordereau. 35 c<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"mod\u00e8les 1834<\/p>\n

 <\/p>\n

L\u2019administration va tr\u00e8s vite comprendre que la falsification d\u2019un titre imprim\u00e9 sur papier blanc est plus facile que pour un titre imprim\u00e9 sur papier rose.
\nEn 1835, les couleurs sont donc invers\u00e9es avec retrait imm\u00e9diat des anciens le 1er janvier 1835. Droit de timbre 35 c<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"mod\u00e8les 1835<\/p>\n

 <\/p>\n

Sur le titre \u00ab blanc \u00bb, un nota rappelle que
\n\u00ab ce mandat n\u2019est pas soumis au droit de timbre. Il ne peut \u00eatre employ\u00e9 que pour des versements de DIX francs et au-dessous \u00bb<\/em><\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"mod\u00e8le 1835<\/p>\n

 <\/p>\n

M\u00eame avec la cr\u00e9ation des chiffres dans la zone de d\u00e9coupe(*), la s\u00e9paration entre \u00ab jusqu\u2019\u00e0 10 f \u00bb et les \u00ab sup\u00e9rieurs \u00e0 10 f \u00bb, va continuer \u00e0 se faire par la couleur du papier:<\/p>\n

(*: l’addition des chiffres restant forme le montant du mandat en francs, non compris les centimes. Exemple ci-dessous, les chiffre en marge vont de 1 \u00e0 4, il reste 2 et 3, donc 2 + 3 = 5, le mandat est de 5 F.)<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\" mod\u00e8le 1846, jusqu’\u00e0 10F<\/p>\n

papier blanc, non timbr\u00e9<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"mod\u00e8le de 1846, sup\u00e9rieur \u00e0 10F<\/p>\n

papier rose, timbr\u00e9 35 c.<\/p>\n

(20 + 10 + 8 + 4 + 2 = 44, les centimes sont manuscrits)<\/p>\n

 <\/p>\n

A noter que ce mandat \u00e9mis au bureau de Medah, Alg\u00e9rie, porte un timbre royal appos\u00e9 \u00e0 Paris (Seine).<\/p>\n

 <\/p>\n

La circulaire n\u00b0 256 annonce qu\u2019en vertu de la loi du 2 juillet 1862, le droit de timbre va \u00eatre \u00e9lev\u00e9 de 35 c \u00e0 50 c.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\" \"\"<\/p>\n

Les r\u00e9c\u00e9piss\u00e9s nous permettent de constater cette \u00e9l\u00e9vation du droit<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"mod\u00e8les 1862<\/p>\n

sur le papier rose, montant sup\u00e9rieur \u00e0 10F, le droit de timbre est bien indiqu\u00e9 \u00e0 50c.<\/p>\n

 <\/p>\n

La circulaire n\u00b0 319 de novembre 1863 annonce que d\u00e9sormais les directeurs pourront apposer les timbres mobiles \u00e9tablis par la loi du 2 juillet 1862.<\/p>\n

\u00ab\u00a0 … Les Directeurs pourront apposer les timbres mobiles<\/strong> \u00e9tablis par l\u2019article 24 de la loi du 2 juillet 1862 ….\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n

Cela va simplifier tout le syst\u00e8me, ne n\u00e9cessitant plus d\u2019avoir un stock de titres timbr\u00e9es \u00e0 l\u2019avance, pay\u00e9s \u00e0 l\u2019avance, donc posant des probl\u00e8mes comptables en cas d\u2019erreur de r\u00e9daction.
\nDe plus, il n\u2019est plus n\u00e9cessaire d\u2019avoir des titres imprim\u00e9s sur des papiers de couleur diff\u00e9rente.
\nCe sera le timbre de dimension d\u2019Oudin\u00e9<\/strong>, \u00e0 50 c qui va servir.<\/p>\n

\"\"timbre de dimension \u00e0 50c<\/p>\n

\"\"mention du droit de timbre \u00e0 50c<\/p>\n

 <\/p>\n

1er janvier 1865, abaissement du droit de timbre : 20 c.
\nMise en service d\u2019un timbre mobile exclusivement \u00e0 l\u2019usage des Directeurs et Distributeurs des Postes.
\nIl y aura 2 couleurs de timbres, dits \u00ab bleu sur verd\u00e2tre \u00bb et \u00bbbleu sur azur\u00e9 \u00bb<\/p>\n

\"\"d\u00e9p\u00f4t au greffe<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"bleu sur verd\u00e2tre, Collection J.L. Narjoux<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"bleu sur azur\u00e9, Collection particuli\u00e8re<\/p>\n

 <\/p>\n

Selon d\u00e9cret du 21 juillet 1865, ces timbres seront retir\u00e9s de la vente et du service le 31 d\u00e9cembre 1865, et remplac\u00e9s par les timbres de dimension type \u00ab manteau imp\u00e9rial \u00bb<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"avec timbre de dimension \u00ab\u00a0Manteau Imp\u00e9rial\u00a0\u00bb \u00e0 20c<\/p>\n

 <\/p>\n

Les distributions sont autoris\u00e9es \u00e0 \u00e9mettre et payer des mandats d\u2019article d\u2019argent \u00e0 partir du 1er ao\u00fbt 1863. Leurs titres sont limit\u00e9s \u00e0 50 francs au lieu de 200 francs pour les directions.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\" mandat \u00e9mis par une distribution<\/p>\n

\"\"r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de mandat \u00e9mis par une distribution<\/p>\n

 <\/p>\n

 <\/p>\n

Voici un titre de 20 francs, \u00e9mis en ao\u00fbt 1870, en franchise, pour un militaire de l\u2019arm\u00e9e du Rhin.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

La copie de ce mandat exceptionnel, provient du dossier des enqu\u00eates disciplinaires concernant les postiers ayant servi \u00e0 Paris pendant la Commune.
\nTout le mat\u00e9riel postal avait \u00e9t\u00e9 emport\u00e9 \u00e0 Versailles sur ordre de la Direction. Le postier a improvis\u00e9 le timbre fiscal, le timbre \u00e0 date … Le dossier disciplinaire ne retient rien contre lui \u00e0 ce sujet. Les mandats \u00e9mis \u00e0 Paris \u00e9taient refus\u00e9s, par ordre, dans les bureaux de province. Ici, ce mandat \u00e9tait destin\u00e9 \u00e0 Paris.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"document exceptionnel, un mandat \u00e9mis pendant la commune avec timbre \u00e0 date et timbre fiscal \u00ab\u00a0improvis\u00e9s\u00a0\u00bb<\/p>\n

Collection Archives du Mus\u00e9e de la Poste<\/p>\n

 <\/p>\n

Le droit fiscal passe de 20 c \u00e0 25 c le 1er septembre 1871.
\nAu sortir de la guerre de 1870, augmentation de 5 centimes du droit fiscal.
\nSurcharge 5 Ces en sus.<\/strong><\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"Apposition de ce timbre sur des r\u00e9c\u00e9piss\u00e9s de reconnaissance de valeur cot\u00e9e
\n(m\u00eame r\u00e9glementation que pour les articles d\u2019argent)<\/p>\n

 <\/p>\n

Utilisation du timbre de dimension type \u00ab chiffres \u00bb d\u2019Oudin\u00e9 \u00e0 25 centimes.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"1er septembre 1871 : droit fiscal 25 c
\n( loi du 24 ao\u00fbt 1871)<\/p>\n

 <\/p>\n

En 1873, l\u2019administration d\u00e9cide le retour au syst\u00e8me des 2 couleurs pour les mandats jusqu\u2019\u00e0 10 francs et sup\u00e9rieurs \u00e0 10 francs.
\nSur le titre \u00ab blanc \u00bb les chiffres dans la d\u00e9coupe donnent un maximum de 10 francs.
\nLes \u00ab bleus \u00bb peuvent aller jusqu\u2019\u00e0 300 francs.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"mod\u00e8le 1873, formule de mandat inf\u00e9rieure \u00e0 10F<\/p>\n

sans droit de timbre<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"mod\u00e8le 1873, formule de mandat sup\u00e9rieur \u00e0 10F
\navec droit de timbre de 25c<\/p>\n

 <\/p>\n

1er avril 1879 : le droit de timbre fiscal est supprim\u00e9 pour les articles d\u2019argent.
\nLes 2 r\u00e9c\u00e9piss\u00e9s nous montrent, sur celui du 12 mars 1879 : 25 c, et sur celui du 1er septembre, aucun droit. Ils sont sur papier bleu, car tous les 2 sup\u00e9rieurs \u00e0 10 francs .<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de gauche: 12 mars 1879 avec droit de timbre<\/p>\n

r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de droite: 1 septembre 1879, sans droit de timbre<\/p>\n

 <\/p>\n

Ce titre \u00ab bleu \u00bb , pour un envoi de soixante francs, \u00e9mis le 2 juin 1879, n\u2019a plus \u00e0 supporter le droit fiscal.<\/p>\n

 <\/p>\n

\"\"<\/p>\n

 <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Imm\u00e9diatement apr\u00e8s la publication du Timbre fiscal du Ch\u00e8que, nous avons re\u00e7u de nombreuses marques de sympathie de nos lecteurs, d’int\u00e9r\u00eat et parfois m\u00eame des […]<\/a><\/p>\n<\/div>","protected":false},"author":1,"featured_media":3861,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[15,17],"tags":[159,192,88,190,191,193,189],"class_list":["post-3810","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-histoire-fiscale-et-financiere","category-histoire-postale-et-marcophilie","tag-article-dargent","tag-droit","tag-fiscal","tag-mandat","tag-oudine","tag-reconnaissance","tag-timbre"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cpl14.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3810","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cpl14.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/cpl14.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cpl14.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cpl14.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=3810"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/cpl14.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3810\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3903,"href":"https:\/\/cpl14.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3810\/revisions\/3903"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cpl14.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/3861"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cpl14.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=3810"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/cpl14.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=3810"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/cpl14.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=3810"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}