Le timbre fiscal de l’automobile

La collection que nous présentons ce week-end à la FETE DU TIMBRE de Lisieux est inscrite dans l’actualité philatélique du thème AUTOMOBILE proposé par la Poste.
Soeur beaucoup plus ancienne que la philatélie traditionnelle,  la philatélie fiscale a enfin retrouvé depuis quelques années le chemin des expositions.
Tant mieux, nous ne racontons pas ici cette histoire, maintes fois redite, pas plus que la LISTE des timbres et leurs cotations qui se trouvent déjà dans les catalogues.
   Dans l’esprit d’une histoire générale du papier et de ses usages nous nous efforçons de donner un sens à nos collections en présentant les pièces authentiques qui justifient l’usage des timbres, vignettes, étiquettes et tout autre document ou objet qui viendraient les illustrer.
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Ayant débuté notre carrière professionnelle dans une célèbre maison parisienne:
  »  IMAGE – DOCUMENT « 
ce nom bien aimé pourrait facilement être le titre de tous nos albums, il est désormais inscrit définitivement dans notre mémoire !
Collection Sylvie & Michel CATHERINE
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PLAN DE LA PRESENTATION « AUTOMOBILE »
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Cadres                                                                                                        Pages
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I.      Page titre, plan, circulation des véhicules                                 (p.1/12)
II.     Permis de circuler, contrôles, cartes grises                              (p.13/24)
III.   La Vignette auto                                                                             (p.25/36)
IV.   Le conducteur, le permis de conduire                                        (p.37/48)
V.    Les infractions et les PV                                                                 (p.49/60)
VI.   Les camions et les transporteurs                                                 (p.61/72)
VII. Documents annexes, autorisations et illustrations diverses   (p.73/84)
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Ceci est une collection privée, elle a pour but de montrer un « échantillonnage » du possible, afin d’aider les chercheurs et donner des idées nouvelles aux débutants.
Pour la première fois, nous mettons cette collection en ligne sur notre site Cpl14.fr  simultanément  avec l’exposition. Chaque cadre est photographié en entier et quelques pièces décrites et mises en valeur sont traitées de manière individuelle.
Ainsi, équipés d’un smartphone ou d’une tablette, vous pouvez découvrir cet ensemble en profitant en direct d’un bonus d’informations complémentaires !
Après l’exposition, vous pourrez y revenir à volonté, et pourquoi pas poser aussi quelques questions.
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Cadre I

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I/2 Au commencement était la voiture

Il est difficile d’aborder un thème aussi vaste sans en imaginer les origines. Avant l’automobile (à moteur) les  » voitures » furent taxées, de différentes manières: c’est un autre sujet, différent du nôtre, plus ancien et  particulièrement technique que nous illustrons ici d’une belle caricature de Presse dans LE CHARIVARI du 24 MARS 1873.

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I/3 Livret de cocher de fiacre

De même que la voiture, le conducteur fut rapidement l’objet de règlements, contraintes, contrôles et sanctions.
Ce permis de conduire les fiacres est de Trouville * pour un conducteur de Deauville.
(Réf. Fonds Mancel # voir sur notre site un lien avec cette famille « un gars d’Falaise« .
* Nous aurons une autre occasion de vous présenter les détails de l’intérieur de ce livret détaillé de 18 pages et de l’illustrer de quelques jolies images trouvillaises.
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I/ 5.6

Avant 1930 il n’existe pas de timbre mobile spécifique aux automobiles. Les autos reçoivent un PERMIS DE CIRCULER dont le timbrage est d’abord en TIMBRE DE DIMENSION jusqu’en juillet 1925, ou en timbres « humides » qui eux portent la mention AUTOMOBILES (Ils sont imprimés sur le document ici en vert), puis en timbres mobiles de la série unifiée à partir du 9 juillet 1925.
A partir du 9 juillet 1925 tous les timbres sectoriels sont dits « unifiés » et peuvent servir dans toute catégorie, ce qui rend les combinaisons possibles quasi infinies suivant les stocks régionaux !
Des changements de tarifs sont aussi appliqués au tampon (Pages 6 et 9)
Des timbres Duplicata peuvent également être apposés: ces documents sont peu communs (page 9)
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I/ 11.12

Des certificats internationaux étaient également délivrés, ils sont timbrés en série unifiée.
Nous en reverrons d’autres plus loin, car ils étaient délivrés en même temps qu’un permis de conduire correspondant au véhicule.
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cadre II

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II/ 13 IMPOT SUR LES AUTOMOBILES

Différent des cartes de circulation seulement « timbrées » c’est à dire représentant seulement une « taxe » fiscale assujetissant le document lui-même, le premier IMPOT qui ne cache pas son nom est nommé IMPOT SUR LES AUTOMOBILES (Loi des 25 juin et 31 juillet 1920): il est formalisé par un timbre dit VIGNETTE DE CONTRÔLE, qui est trimestrielle, et directement apposée sur les cartes PERMIS DE CIRCULATION.
Il est découpé d’une bande à souche qui sert en même temps de récépissé.
Gris sur paille sans valeur faciale, le timbre est non dentelé. Nous pouvons donc voir plusieurs timbres sur la même carte (jusqu’à 9 ici page 14)
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II/ 18

Le timbre suivant est identique mais dentelé.
Le texte de la carte indique les différentes modalités.
Créés en 1930 (5 mai) et supprimés le 11 avril 1934 en raison de la difficulté de recouvrer trimestriellement cet impôt, avec le nombre grossissant des véhicules !
On peut dire que dans tous les cas, ces timbres sont rares sur document, et plus particulièrement les gros multiples et les dentelés.
On reviendra donc, dans une période intermédiaire, au timbrage à l’ancienne (voir cadre I) .
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II / 19

Le timbre suivant (n°3 des catalogues) est le premier peut-être…* d’une longue série que nous appelons encore LA CARTE GRISE, apparue le 1 septembre 1952. Cette unification de la taxe sera apposée par timbre jusqu’en 1973, elle est dite aussi MARIANNE AUTO.
Le timbre présenté ici est surchargé GRATIS, ce que nous expliquons par le verso: il s’agit de cartes grises provisoires pour les véhicules des garages destinés à la vente. Exonéré de l’impôt tant qu’il ne circule pas, le véhicule sera taxé avec la carte définitive de l’acheteur.
* Rien ne prouve que ce timbre ait été émis avant les autres, sans faciale à changer, il a suivi les autres émissions: le notre à servi en 1961.
Il faut être curieusement imaginatif pour créer un timbre fiscal qui dit que vous n’avez rien à payer: Simple question de formulation pour ne pas être « ennuyé » par un contrôle. C’est en fait classique en matière fiscale (nous le reverrons dans les VIGNETTES du cadre III).
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cadre III

Le cadre III est entièrement consacré aux VIGNETTES.
Nous ne reviendrons pas à la vieille polémique bien connue de ce qui fut un « FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE »…C’est écrit dessus ! Pour devenir un pur impôt à partir de 1960.
Nous mettrons ici seulement en évidence quelques détails techniques.

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III / 30

Cette page présente en haut 2 variantes:
. Une vignette sans faciale (donc gratis? Pour revente garage ? A confirmer)
. Une vignette K surchargée pour doublement du prix et modification de la puissance en CV!
  C’est l’occasion de rappeler brièvement que la taxe dépend de la puissance de la voiture.
. Une vignette GRATIS ( ou plus tard G )
   Les vignettes Gratis sont attribuées à certaines catégories professionnelles comme les taxis, ou de population comme les anciens déportés.
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(Plusieurs sites internet spécialisés et Wikipedia vous apportent de nombreuses informations qu’il n’est pas utile de « copier » ici).
En bas la vignette 1972.73, la première autocollante, est aussi la seule à ce visuel.
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III / 36

La bonne nouvelle…
   Outre les aménagements d’âge de la voiture, moitié prix ou gratis même après 25 ans, la vignette va disparaître en 2000 (2005 pour les sociétés).
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Cadre IV

Le cas du conducteur : EST-IL CAPABLE ?

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IV / 37.39

Les permis les plus anciens sont rares. Avant 1900 un simple contrôle très sommaire et une demande en Préfecture suffisent (revoyez Internet # tout est écrit!).
La « Carte rose » va se généraliser à partir de 1921.
Le sujet fiscal qui nous intéresse est concrétisé par un timbre humide (Au tampon) à 3F60 (numéro du département en bas) ou des timbres mobiles.
Toutes les valeurs de ces timbres évoluant rapidement, seul un échantillonnage de l’existant est possible.
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IV / 43

Notez ici le prix très élevé des timbres du Permis International à 270F qui se double par le certificat du véhicule du même montant (1958).

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IV / 48

Pour terminer ce cadre IV , deux permis particuliers qui ne sont pas soumis au timbre:
. Conduite des voitures de place (juin 1941)
Les voitures de place, publiques, professionnelles et payées à la course, sont les taxis… leur nom vient du fait qu’elles stationnent sur des « places » qui leurs sont réservées (comme les fiacres).  Pour les longs trajets et voyages on parle aussi de voitures de « grande remise » (leur statut est différent : elle ne stationnent pas).
. Permis pour camion militaire (1924)
  (Voir aussi cadre VII).
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Cadre V

A partir du moment où il y a loi, décret ou règlement, il se présente aussi des infractions, qui peuvent être volontaires ou non, mais suivies obligatoirement de sanctions.
Le processus de base est simple, tout le monde le connaît, plus ou moins:
. Constatation de l’infraction, contrôle de Police ou simple photographie, un « procès-verbal » est rédigé, remis directement au conducteur, apposé directement sur le pare-brise pour les stationnements, ou envoyé par la Poste pour les PV par machine automatique.
. Vient ensuite l’amende à payer:
C’est à ce moment que nous retrouvons le Timbre fiscal « T.A. » pour TIMBRE AMENDE. Créé le 6 juillet 1966, vendu chez les buralistes, il est destiné à faciliter le paiement rapide des PV.
Apposé directement sur la carte qui doit être affranchie, il justifie le paiement… l’autre partie du timbre faisant souche, plus petit, est à conserver comme preuve de paiement.
Nous présentons dans cette sélection un choix de timbres et affranchissements variés, assez difficile à réunir.
Pour voir aussi le bon côté des choses, la rangée finale produit quelques supposées infractions, qui furent (pour celles qui nous sont personnelles) légalement non payées: vice de forme dans le PV, amnistie, non lieu !
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V/ 53

Une grande majorité des infractions de ville est constituée par les stationnements.
Bien que très fréquentes, les infractions aux feux rouges sont beaucoup plus difficiles à rencontrer: nous parlons ici pour le collectionneur, ravi de trouver une faciale à 90 €.
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V / 54 Ça rigole pas !

En 1922 un « roulier » (transporteur) de La Croix-les-Landelles par Erdray est contrôlé par les gendarmes de Saint-Julien-de-Vouvantes (44) à « 9 heures heure légale »… et verbalisé pour défaut d’imprimés ?
On note que, bien que passible du tribunal de simple police, l’avertissement est établi en raison du code de procédure criminelle !
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V / 56 Les Plaques

Un défaut de PLAQUE DE POLICE peut aussi être une infraction.
Ce document curieux et peu commun a voyagé plié en 1946. Excepté le timbre 1F Mazelin dont l’autre morceau est sur le rabat, ce prospectus publicitaire est parvenu jusqu’à nous en parfait état.
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V / 57 Joyeux Noël

Cette image est classique et bien connue de ceux qui furent pris en faute un jour.
Ce 26 décembre, un jeune marcophile normand « fonce » vers son travail à Paris (déjà cité en page titre). Il apprend quelques jours plus tard, et sans surprise (vu le flash) qu’il n’est pas le seul à travailler à 6h20 …
 » tel est pris qui croyait prendre »,  2 fautes de frappe dans le PV ont eu raison rapidement et sans jugement de cette erreur de jeunesse… le Père Noël était de mon côté (contestation # annulation).
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Le clin d’oeil de cette mini anecdote est la voiture:
On y reconnaît une RENAULT 14 TS dite à l’époque LA POIRE. Elle fut achetée à Pont l’évêque chez M.Robert MENAGER concessionnaire de la marque.
Si j’en parle, c’est que M.MENAGER est parmi nous pour cette fête du timbre dans le contexte de l’exposition d’automobiles anciennes qui est organisée avec le concours sympathique de tous les amis automobiles du Cercle et de son président Jean-Louis NOE.
M. MENAGER présentera la R8 Gordini qu’il pilotait en rallye à la même époque que la Poire, et pour l’avoir vue passer, à beaucoup plus que 121 km/h. Mais dans ce cas la vitesse était légale.
Merci à tous ceux qui participeront à cette belle exposition automobile.
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Cadre VI

Comme les automobilistes les véhicules divers des professionnels sont soumis à différents timbres fiscaux.
Nous en montrons un rapide aperçu, en nous arrêtant sur ceux qui sont spécifiques à cette profession.
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VI / 65 Groupage

Créés le 30 juillet 1952, les timbres de GROUPAGE donnent aux transporteurs la possibilité de regrouper plusieurs clients sur le même bordereau :
Ici 3 clients = 3 timbres (Estampille de contrôle n°1A).
Le prix du timbre était de 13F en 1952 (n°1).
Ce procédé fut assez peu utilisé, et ces timbres sont peu communs sur documents. Il faut ajouter que les timbres originaux (avec faciale) sont beaucoup plus rares que les Estampilles de contrôle.
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VI / 66.67 Transports

Les timbres de Transport n’ont pas de lien direct avec le véhicule. Ils viennent en taxation du titre de transport.
De la même manière que les Chemins de Fer ou les Connaissements maritime, le timbre payant avec faciale est apposé sur le document original. Les Estampilles de contrôle sans valeur, sont apposées sur le document qui accompagne la marchandise.
(Création de ces timbres: 31 janvier 1950).
. Le timbre humide 0.30 NF présenté en bas de la page 66 n’est pas un timbre transport mais le prix du récépissé.
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VI / 70.71 Bureau Régionaux de Fret

Créés en 1963, les bureaux régionaux de fret sont destinés à « organiser » les transports, entre les besoins et les ressources …
Les timbres sans lien avec le transport, la marchandise ou le véhicule, sont seulement destinés à financer cet organisme!
(Voyez une note « Expositions de compétition » dans notre conclusion).
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VI / 72 Chronotachygraphe

Les disques de contrôle des camions sont un des éléments de surveillance du mode de conduire pouvant donner lieu à verbalisation donc… timbre fiscal.
L’appareil en question enregistre la vitesse, le temps de conduite et de repos.
Nous présentons ici un ancien disque (recto-verso).
Ces systèmes sont aujourd’hui complètement dépassés par les systèmes de géolocalisation.
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Cadre VII

Documents annexes

Ce dernier cadre, vient apporter quelques compléments anecdotiques à la thématique des transports:
. Autorisations diverses de circuler en temps de guerre (page 73 à 79)
. Dénombrement des voitures « En état de marche » de 1946 ! L’ancêtre du contrôle technique ?
. Autorisation de « laver ses voitures sur la chaussée »
. Vignettes de Transport d’alcool.
. Carte de circulation de l’occupation militaire française en Allemagne 1948
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VII / 84 La DS de SY Lamine

Nous retrouvons pour finir la belle voiture de Mamadou Lamine SY.
2 certificats de Permis de conduire militaire sont ici présentés.
D’origine guinéenne, militaire engagé dans l’armée française, SY fut parachutiste au 2e RPC et sauta plusieurs fois en Indochine.
Il termina sa carrière en Normandie, au service de réparation et entretien des véhicules à côté de Caen.
Nous conservons quelques beaux éléments d’archive (dont un carnet de saut, des médailles et photos) de ce bon militaire qui prit sa retraite à Caen jusqu’aux années 2010, avec la voiture ici présentée.
Elle aurait eu sa place dans notre exposition !
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Conclusion

Nous avons présenté quelques « exemples » de ce qui peut se trouver sur le thème AUTOMOBILE et autour.
Il nous faut cependant ajouter quelques précisions à ceux, particulièrement les débutants , qui voudraient aller plus loin vers la compétition philatélique.
1. La présentation particulièrement libre et illustrée que nous avons acquise de longue expérience, est très « ouverte » et strictement personnelle. Elle n’est pas un modèle à suivre.
2. Différents points de vue, de présentation ou de rareté peuvent différer fortement de l’avis des jurés de compétition ou même de certains catalogues qui ne traitent que de manière clairsemée des DOCUMENTS sur lesquels se trouvent les timbres en question.
3. Suivant les catégories ou vous choisissez de vous inscrire, des critères très variés peuvent être pris en compte, y compris par des jurés « qui n’ont pas tout vu » hélas ils le croient parfois !
4. Pour exemple , un seul : les vignettes de Transport d’alcool des pages 81.82 sont des FACTURES CONGES (c’est une autre énorme thématique qu’il faudra un jour aborder).
Elles n’ont absolument rien à voir avec le sujet Auto ou même camion ! Dans la liberté de nos publications nous aimons introduire ces « diversions » amusantes.
En compétition ce serait une grosse faute pénalisante.
5. C’est pourquoi nous conseillons à tout collectionneur qui souhaiterait aller vers la compétition de
 . prendre son temps
. Lire la totalité des règlements mis à disposition par la fédération française de philatélie (FFAP).
. Bien choisir son thème et s’y tenir très strictement même en classe ouverte.
6. Pour finir, vous pouvez aussi vous rapprocher de nous, il doit bien rester quelques vieux et bons conseils dans nos tiroirs cervicaux ?
Merci de votre attention.
Collection Sylvie et Michel CATHERINE
Mise en page site de Bruno BONNET
LISIEUX. FETE DU TIMBRE 2019
Cpl14.fr

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